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Election des représentants des chercheurs, enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés

Thursday 15 september 2011

Les statuts de la Fondation de coopération scientifique du Campus Paris-Saclay prévoient que siègent à l’assemblée générale 8 membres représentants des enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés, élus dans les conditions prévues au paragraphe 1.1.2 du règlement intérieur (voir ci-contre) et regroupés en collège des élus. Deux de ces membres siègeront au conseil d’administration. En outre le règlement intérieur prévoit des suppléants aux représentants siégeant à l’Assemblée.

Les personnels éligibles appartiennent aux catégories suivantes :

  • enseignants-chercheurs,
  • enseignants,
  • chercheurs,
  • personnels assimilés (les ingénieurs-chercheurs du CEA et les ingénieurs de recherche des autres organismes, les uns et les autres affectés dans des unités de recherche hors fonctions de support) travaillant dans la recherche, l’enseignement ou l’innovation au sein des unités d’un membre fondateur.

Ces personnels doivent exercer de façon permanente leur activité de recherche, depuis plus d’un an, et être salariés d’un établissement membre fondateur de la fondation.

La commission électorale chargée de veiller au bon déroulement du vote a été mise en place. Elle est présidée par Hervé le Riche (FCS), et composée de :

  • d'un juriste du CEA, Anthony Wallet
  • d'un spécialiste RH de l'Université Paris-Sud, Chantal Astier
  • de 5 chercheurs, Colette Voisin (Université Paris-Sud), Pierre Combrisson (CEA – IRAMIS), Dominique Débarre (CNRS – IEF), Carl Graham (Ecole Polytechnique/CNRS – CEMAP), Muriel Dunier (INRA)
  • d'un suppléant,Thierry Boujard (INRA – adjoint au directeur des RH).

Les listes

Les 8 représentants titulaires et les suppléants sont élus pour une durée de 4 ans. Les représentants devront présenter des listes de 8 personnes minimum et 16 maximum (8 représentants et 8 suppléants), issus d’au moins 6 établissements fondateurs différents.

Le dépôt des listes se fait :

  • Soit par dépôt physique : le 7 novembre, de 9h00 à 17h00, au siège de la fondation – Hervé Le Riche - Les Algorithmes - bâtiment Homère - Route de l’Orme aux Merisiers RD 128 91190 Saint - Aubin
  • Soit par correspondance jusqu’au 7 novembre, à minuit (le cachet de la poste faisant foi) à la même adresse
  • Soit par envoi email à l’adresse suivante : herve.leriche@campus-paris-saclay.fr, le 7 novembre, de 9h00 à 17h00. Un accusé de réception sera envoyé.

Les documents suivants doivent être remis lors du dépôt physique ou du dépôt par correspondance :

1) L’acte de candidature

Il s’agit d’une liste des candidats (format A4). Il devra comporter les informations suivantes :

  • Intitulé de la liste
  • Éventuel logo. Toutefois, aucune liste de candidat ne peut se prévaloir d’un logo d’établissement ni de celui de la Fondation.
  • Les noms et prénoms de chaque candidat par ordre de priorité (candidats titulaires puis suppléants) le nom de leur unité d’appartenance et de leur organisme employeur.
  • La signature de chacun des candidats

2) La profession de foi

Les imprimés pour la profession de foi doivent tenir sur une seule page A4 et ne peuvent en aucun cas être diffamatoire.

3) Pour chaque candidat

  • La copie d’une preuve qu’ils sont titulaires ou en CDI dans l’un des établissements fondateurs de la fondation, depuis plus d’un an
  • Une photocopie d’une pièce d’identité (CNI, Passeport, Permis de conduire, visa, carte de séjour, TSE).

La commission électorale valide les listes déposées. Seront invalidées :

  • Les listes ne comprenant pas 8 candidats titulaires éligibles,
  • Les listes comprenant plus de huit candidats suppléants
  • Toute liste déposée ou envoyée après le jour et heure limites.
  • Toute liste ne comportant pas pour chaque candidat les pièces demandées
  • Toute liste ne se conformant pas aux prescriptions relatives aux modalités de dépôt des listes.

Les têtes de listes seront informées des résultats de cette opération.

Afin de respecter le délai d'un mois nécessaire entre le dépôt des listes et le vote, celui-ci aura lieu le jeudi 8 décembre 2011, les résultats seront connus le jeudi 15 décembre.

Pour vous permettre de constituer plus facilement des listes, nous vous proposons de vous inscrire en envoyant toutes vos coordonnées (nom, prénom, établissement d’appartenance, adresse internet) à herve.leriche@campus-paris-saclay.fr. Vous serez rajouté sur une liste consultable uniquement par les candidats. Pour ce faire, vous recevrez par retour de mail un « user login » vous permettant d’accéder au site protégé.



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